Mentions légales
Éditeur du site
Le présent site est édité par :
CRESS Occitanie
Chambre Régionale de l'Économie Sociale et Solidaire Occitanie
Association loi 1901
Siège social : Résidence Monserby | 20 rue Rosette | 31500 Toulouse
Site de Montpellier : 461 rue de la Métaierie de Saysset | 34070 Montpellier
E-mail : communication@cressoccitanie.org
SIRET : 41120410000068
Directeur de la publication : Sarah Rousseau, Directrice CRESS Occitanie
Hébergement
Wix.com Ltd.
40 Namal Tel Aviv St.
Tel Aviv 6350671
Israël
Site internet : https://www.wix.com
Wix.com fournit la plateforme permettant la création et l'hébergement du site internet. Le site est hébergé sur la plateforme Wix, susceptible de traiter certaines données techniques (adresse IP, données de navigation, cookies) dans le cadre de son fonctionnement et de sa sécurisation.
Présentation du programme
Le programme Immersion en Terres Rural'ESS est porté et coordonné par la CRESS Occitanie avec le soutien de l'APEC dans le cadre de l'appel à projets NOVAPEC, en partenariat avec l'Agence Ariège Attractivité, EDF Hydro et de nombreux acteurs du territoire.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, photographies, illustrations, logos, vidéos, documents téléchargeables, éléments graphiques, etc.) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, des éléments du site, quel que soit le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de la CRESS Occitanie ou des titulaires des droits concernés.
Responsabilité
La CRESS Occitanie s'efforce de fournir des informations aussi précises et actualisées que possible. Toutefois, elle ne saurait garantir l'exactitude, l'exhaustivité ou l'actualité de l'ensemble des informations diffusées sur le site.
La CRESS Occitanie ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès ou de l'utilisation du site.
Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. La CRESS Occitanie ne peut être tenue responsable du contenu de ces sites externes ni des éventuels dommages pouvant résulter de leur consultation.
Données personnelles
Les informations recueillies via les formulaires présents sur le site font l'objet d'un traitement destiné à la gestion des inscriptions, des candidatures et du suivi du programme Immersion en Terres Rural'ESS.
Conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, vous disposez de droits d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité de vos données.
Pour exercer ces droits, vous pouvez contacter : communication@cressoccitanie.org
Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français.
Tout litige relatif à son utilisation relève de la compétence des juridictions françaises.